ASSURANCES DES AGRICULTEURS

Assurance responsabilité civile des agriculteurs à Oyonnax

Protégez votre exploitation agricole, vos activités et vos responsabilités avec Assurances Jantet-Curial, votre courtier en assurances à Oyonnax.

Une assurance responsabilité civile adaptée aux risques des exploitations agricoles

L’activité agricole expose les exploitants à des risques spécifiques, qu’ils soient liés aux travaux des champs, à l’élevage, à la manipulation d’équipements, à la commercialisation des productions ou à l’accueil de visiteurs. Un animal qui s’échappe, un accident impliquant un tiers sur l’exploitation, un dommage causé pendant une intervention ou un problème lié à un produit commercialisé peuvent engager la responsabilité de l’agriculteur. Les conséquences financières peuvent être importantes, notamment lorsqu’un dommage corporel, matériel ou immatériel est causé à un tiers.

Implantée à Oyonnax, notre agence vous conseille en tenant compte de la nature de votre exploitation, des animaux présents, des activités complémentaires et des personnes susceptibles d’intervenir sur votre site. Notre objectif : anticiper les risques de votre exploitation, protéger votre activité et vous accompagner dans la gestion de vos responsabilités professionnelles.

Assurance responsabilité civile exploitation agricole

Une couverture des conséquences financières de certains dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre des activités déclarées de votre exploitation.

Assurance RC après livraison et activités agricoles complémentaires

Une couverture des dommages causés par les produits livrés ou commercialisés, adaptée à la vente directe, la transformation et les nouvelles activités de diversification de votre exploitation.

Assurance responsabilité civile liée aux animaux d'élevage

Une garantie examinée en fonction des espèces présentes, de leur nombre et des usages déclarés : élevage classique, pension d'animaux ou activité équestre.

Assurance responsabilité civile accueil à la ferme

Une garantie pour couvrir certains dommages causés aux visiteurs lors de la vente directe, des visites pédagogiques, des dégustations ou des animations à la ferme.

Assurance responsabilité civile du dirigeant agricole

Une couverture des conséquences financières de réclamations mettant en cause la responsabilité personnelle du chef d'exploitation, selon la forme juridique de la structure.

equipe
15 +

ans 

de présence

sur Oyonnax


Le conseil de notre équipe

Chaque exploitation agricole présente des particularités : type de production, espèces animales, nombre d’animaux, matériels utilisés, présence de visiteurs ou commercialisation de produits. Une description complète de votre activité nous permet de mieux identifier les situations susceptibles d’engager votre responsabilité.

Notre conseil : informez-nous de toute évolution de votre exploitation, notamment lorsque vous introduisez une nouvelle espèce animale, développez une activité d’accueil, commencez la vente directe ou proposez de nouvelles prestations.

Sécurisez les zones accessibles aux tiers : indiquez les zones autorisées et les consignes de sécurité, et séparez autant que possible les circulations piétonnes des déplacements d'engins agricoles. Prévenez les risques liés aux animaux en vérifiant régulièrement l'état des clôtures, portails et installations de contention, et en évitant les contacts non encadrés entre les visiteurs et les animaux. Enfin, pensez à nous déclarer toute nouvelle activité afin de vérifier votre couverture d'assurance.

Zoom sur quatre garanties essentielles pour les agriculteurs

L’assurance responsabilité civile exploitation constitue une protection importante pour les agriculteurs.

Les travaux agricoles, la présence d’animaux, les déplacements sur l’exploitation et les interactions avec des tiers peuvent être à l’origine d’accidents ou de dommages.

Par exemple, un animal qui s’échappe peut provoquer un accident de circulation. Un visiteur peut chuter dans une zone de passage. Une intervention réalisée dans le cadre de l’exploitation peut endommager un bien appartenant à un tiers.

La RC exploitation peut prendre en charge les conséquences financières de certains dommages engageant votre responsabilité, dans les conditions prévues par le contrat.

Il est essentiel de vérifier que toutes les activités exercées sont déclarées et que les garanties tiennent compte des particularités de votre exploitation.

Notre équipe vous accompagne pour identifier les situations à risque et étudier les niveaux de couverture adaptés.

L’accueil à la ferme permet de faire découvrir le monde agricole, de valoriser les productions et de développer des activités complémentaires.

Mais recevoir des visiteurs implique des responsabilités particulières.

Une visite d’élevage, une dégustation, une animation pédagogique ou un événement organisé sur l’exploitation peut exposer les participants à des risques de chute, de blessure ou de contact avec des animaux.

Une garantie RC accueil adaptée peut couvrir certaines conséquences financières des dommages causés aux visiteurs, sous réserve que les activités concernées soient déclarées et garanties.

Les besoins peuvent varier selon que vous recevez quelques clients dans un point de vente, des groupes scolaires ou des visiteurs dans le cadre d’activités touristiques.

Notre conseil : précisez les espaces accessibles, les activités proposées, les périodes d’accueil et la présence éventuelle d’animaux en contact avec le public. Ces éléments permettent d’étudier une couverture cohérente avec votre organisation.

Diriger une exploitation agricole implique de nombreuses décisions : investissements, gestion des salariés, relations contractuelles, développement de nouvelles activités et organisation de la structure.

Dans certaines situations, notamment au sein d’une société agricole, une faute de gestion alléguée peut entraîner une mise en cause personnelle du dirigeant.

Une assurance RC du dirigeant peut contribuer à couvrir certaines conséquences financières de réclamations mettant en cause sa responsabilité personnelle, selon les événements garantis et les conditions du contrat.

Cette garantie ne doit pas être confondue avec la RC exploitation ni avec une assurance de prévoyance personnelle. Elle ne couvre pas toutes les fautes ni toutes les sanctions, et les actes intentionnels ainsi que les risques non assurables restent exclus.

Notre équipe vous accompagne pour vérifier l’intérêt d’une telle protection au regard de votre statut juridique, de votre organisation et de vos responsabilités.

Bovins, ovins, caprins, équins et autres animaux présents sur une exploitation peuvent occasionner des dommages, notamment en cas de divagation, de déplacement ou de contact avec des tiers.

La responsabilité civile liée à la détention et à l’exploitation des animaux doit être examinée en fonction des espèces présentes, de leur nombre et des usages déclarés.

Une activité d’élevage classique, une pension d’animaux ou une activité équestre peuvent présenter des risques différents et nécessiter des garanties adaptées.

Notre équipe vous accompagne pour décrire précisément les animaux de votre exploitation et étudier les garanties correspondant à leur nombre, leur espèce et leurs conditions de détention.

Votre assurance responsabilité civile agricole à Oyonnax