ASSURANCES DES INDUSTRIES

Assurance responsabilité civile industrielle à Oyonnax

Protégez votre entreprise industrielle, vos responsabilités et votre activité avec Assurances Jantet-Curial, votre courtier en assurances à Oyonnax.

Une assurance responsabilité civile adaptée aux risques industriels

Les activités industrielles présentent des risques particuliers liés aux procédés de fabrication, aux équipements de production, aux matières utilisées et aux produits commercialisés. Un accident sur un site industriel, un défaut de fabrication, une pollution accidentelle ou un dommage causé à un tiers peuvent engager la responsabilité de votre entreprise et entraîner des conséquences financières importantes.

Implantée à Oyonnax, au cœur d’un bassin industriel reconnu notamment pour la plasturgie, notre agence vous conseille en tenant compte de vos procédés, de vos installations et de vos obligations réglementaires. Notre objectif : sécuriser vos responsabilités, protéger votre entreprise et contribuer à la continuité de votre activité industrielle.

Responsabilité civile exploitation et produits

Un accident sur votre site ou un défaut de fabrication après livraison peut engager votre responsabilité. Cette garantie couvre certaines conséquences financières des dommages causés à des tiers, avant et après mise en circulation de vos produits.

Responsabilité civile environnementale et risques de pollution

Fuite de produits, rejet accidentel ou contamination : des garanties pour couvrir certaines conséquences financières liées aux atteintes à l'environnement, essentielles pour les installations classées (ICPE).

Responsabilité civile des dirigeants et mandataires sociaux

L'assurance RCMS peut prendre en charge certains frais de défense et conséquences financières assurables de réclamations mettant en cause la responsabilité personnelle des dirigeants industriels.

Garantie faute inexcusable de l'employeur

Lorsqu'un accident du travail ou une maladie professionnelle survient avec faute inexcusable reconnue, cette garantie peut contribuer à couvrir certaines conséquences financières assurables de cette responsabilité.

Assurance cyber et gestion de crise

Une assurance cyber adaptée aux activités industrielles peut prévoir une assistance technique et juridique, des garanties de responsabilité envers les tiers et une prise en charge de frais de gestion de crise.

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Le conseil de notre équipe

Pour adapter votre assurance aux risques réels de votre entreprise, il est impératif de nous communiquer votre classement ICPE, lorsqu’il est applicable, et de nous décrire précisément toutes les phases de votre processus de production.

Les matières utilisées, les opérations de transformation, les traitements, le stockage, les sous-traitances et les produits finis peuvent modifier sensiblement l’exposition de votre entreprise aux risques.

Notre conseil : informez-nous de toute évolution de votre activité, de vos installations ou de vos procédés industriels, afin de vérifier que votre contrat reste cohérent avec vos risques et vos obligations.

Organisez des formations pratiques à la manipulation des extincteurs, adaptées aux risques présents dans vos locaux. Pensez à former certains collaborateurs aux gestes de premiers secours, notamment par une formation de sauveteur secouriste du travail.

Zoom sur les responsabilités spécifiques des entreprises industrielles

Une fuite accidentelle, un rejet de substances ou un incident sur une installation industrielle peuvent provoquer des dommages à des tiers ou à l’environnement.

Les conséquences peuvent inclure des frais de dépollution, des mesures de réparation environnementale et des réclamations de tiers.

Une assurance responsabilité environnementale adaptée peut contribuer à couvrir certains coûts et responsabilités liés à ces événements, selon les garanties souscrites. Il est essentiel d’étudier la nature des activités, les substances utilisées, les installations exploitées et le classement ICPE éventuel.

Dans un environnement industriel, les salariés peuvent être exposés à des risques liés aux machines, aux manutentions, aux produits chimiques ou aux opérations de maintenance.

Lorsqu’un accident du travail ou une maladie professionnelle survient et qu’une faute inexcusable de l’employeur est reconnue, l’entreprise peut supporter des conséquences financières supplémentaires.

Une garantie faute inexcusable de l’employeur peut permettre de couvrir certaines sommes légalement assurables, dans les limites et conditions du contrat. Cette protection doit s’accompagner d’une politique active de prévention et de formation à la sécurité.

Le dirigeant, les mandataires sociaux et certains responsables occupent des fonctions essentielles dans l’organisation et le pilotage d’une entreprise industrielle.

Une décision de gestion ou un manquement allégué à certaines obligations peut entraîner une mise en cause personnelle du dirigeant. L’assurance responsabilité civile des dirigeants peut protéger les personnes assurées contre certaines conséquences financières de réclamations liées à leurs fonctions.

Pour les personnes clés dont l’absence pourrait fragiliser l’entreprise, une assurance homme clé peut également être étudiée afin de couvrir certaines conséquences économiques de leur décès ou de leur incapacité. Ces deux protections répondent à des risques différents et peuvent être complémentaires.

Une cyberattaque ne provoque pas uniquement des dommages informatiques. Une fuite de données, un blocage de production ou la divulgation d’informations sensibles peuvent également affecter la confiance de vos clients et partenaires.

Certaines assurances cyber peuvent intégrer des frais de gestion de crise et de communication, notamment l’intervention de spécialistes pour accompagner l’entreprise dans la gestion de sa réputation après un incident garanti.

Ces garanties peuvent aider à organiser la communication, gérer les conséquences de l’incident et limiter son impact sur les relations commerciales. Les prestations et plafonds varient selon les contrats : il est important de les vérifier avant tout sinistre.

Votre assurance responsabilité civile industrielle à Oyonnax